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 Législation?

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MessageSujet: Législation?   Sam 8 Aoû - 21:13

Bonsoirs à tous.

J'ai une question à propos des lances-flammes (ce qui est le but du forum Rolling Eyes ):

À t-on le droit de posséder un lance flamme, pour un usage privé?
Je sais que les vrais sont interdis en France (cf. ici) mais artisanal?

Voila, merci.

Bon du new Very Happy


Catégorie 1:
- Lance flammes et tous engins de projection servant à la guerre chimique ou incendiaire.
Paragraphe 10 - Engins nucléaires explosifs, leurs composants spécifiques et les outillages
spécialisés de fabrication et d’essai.
Paragraphe 11 - Armes auxquelles un rayon laser confère des capacités de mise hors de combat ou
de destruction .

Merci à sulfator pour les infos Smile


Dernière édition par nightmare le Mer 23 Sep - 8:42, édité 1 fois
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higure
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MessageSujet: Re: Législation?   Sam 8 Aoû - 22:26

Non je ne pense pas, le fait qu’ils soient artisanal ne change rien, il me semble qu'ils sont considérés eux aussi comme des armes de catégories 1 =armes de guerre, il est donc interdit d'en posséder un sans motifs valables (bon si t'en trouve un datant de la guerre dans ta baraque, ils seront indulgents,mais ils faudra le faire neutralisé je pense ^^),les lance-flammes sont vraiment monstrueux si ils sont utilisés comme arme, je comprends qu’ils soient interdit, imaginez le carnage si les chasseurs ait eu le droit de les utiliser par exemple.(Bien sûre je n’ai rien contre la chasse et je ne veut fâcher personne ^^, à partir du moment ou les animaux sont tués sans cruautés. Je sais bien que les chasseurs jouent un rôle important dans la régulation des espèces,...)

Je vais chercher un peu, et j'éditerais si j'ai du nouveau car je n’ai aucune preuve de ce que j’avance, mais je me base sur les armes artisanales à poudres noires qui sont classées elles aussi en catégorie 8 (je crois), comme "les vraies armes" à poudres noires.
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MessageSujet: Re: Législation?   Sam 8 Aoû - 23:14

Catégorie 8, c'est les armes d'expositions, non?
C'est sur le site non?

Bon si les mecs des renseignements généraux tombent sur ce site on verra bien ce qui ce passera^^
Je rigole mais si ça se trouve ils nous observent déja, à la recherche de futurs terroristes ...
"bonsoirs messieurs des renseignements généraux".
Laughing
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higure
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MessageSujet: Re: Législation?   Sam 8 Aoû - 23:29

J’avais pas vraiment regarder ton site, mais je viens de voir que pour la catégorie 8 il y à aussi écrit copies fidèles d’armes anciennes, armes historiques antérieures à 1870, et armes modernes neutralisés (également chargeur)-->donc ca s’applique bien aux armes à poudres noires (bon c’est pas le sujet ^^).

Sinon d’autre avis sur la législation des l-f, parce que je ne suis pas vraiment sûre de ce que j’ai avancé ?

Ah oui j’allais oublier bonsoir les messieurs des RG ^^,je tiens à préciser que je n'ai rien à voir avec les dangereux terroristes qui sont inscrits sur ce forum, surtout celui inscrit sous le pseudo de Nightmare (c’est le plus dangereux What a Face )

Edit:bon on va arrêter nos conneries parce que c'est pas malin de parler de t********* par les temps qui court ^^.(Nightmare tu reste quand même le plus dangereux,avec tes attentats à la bombe de chantilly et aux dépoussiérants What a Face )
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MessageSujet: Re: Législation?   Sam 8 Aoû - 23:40

higure a écrit:
Salutations à tous !!!
Je m’appelle maxime, j’ai 17 ans, je suis lycéen (term S me voilà, bon j’suis pas super pressé c’est vrai ...^^).J’aime bricoler, écouter de la musique (rock, métal,...), tirer des tas de truc avec mes patators,faire mumuse avec le feu,... Lance Flammes je tiens également à préciser que je pratique des activitées liées au terror*sme le soir
Voici la présentation, un peu modifiée d’un dénommé higure.

Sinon oui, pour revenir au sujet, je pense que pour le lance-flamme, dans un usage privée, si il n'est pas trop dangereux ça doit passer...


Dernière édition par nightmare le Dim 9 Aoû - 18:31, édité 1 fois
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higure
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MessageSujet: Re: Législation?   Sam 8 Aoû - 23:50

Il y a une faute à « liées » c'est pas moi, (Ah Ah ! preuve en béton What a Face),mais j'ai des soupçons sur la personne qui aurait pu falsifier ma présentation, cela ne peut être que "prout" la seule fille qui c'était inscrit sur le forum, qu’est-ce que tu en pense Nightmare ? What a Face
Je vais aller en faire part tout de suite à mes très chers amis les Rg !

Bon allez on va arrêtez nos conneries, parce que ca gagne même le patator forum ^^,d'ailleurs j'ai encore fait un petit coup de pub au passage, espérons que de nouveau membres (sérieux) s’inscrive bientôt.
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MessageSujet: Re: Législation?   Dim 9 Aoû - 0:11

En cherchant, j'ai trouvé ça:

Paragraphe 2. - Armes dont le projectile est propulsé par des gaz ou de l'air comprimé lorsqu'elles développent à la bouche une énergie inférieure à dix joules et supérieure à deux joules et qui n'ont pas été classées au paragraphe I du II de la 4e catégorie.

Donc en dessous de 2 joules, je peux fabriquer n’importe quoi?

Bon de toute façon ça m’étonnerai que le lance flamme artisanal soit autorisé mais c'est bon à savoir.

D'un autre coté, quand on s’amuse avec un déo et un briquet, on peut considérer ça comme un lance flamme?
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higure
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MessageSujet: Re: Législation?   Dim 9 Aoû - 0:29

Et oui en dessous de 10 joules (=comme les carabines à plombs commune) tu peux fabriquer n'importe quoi, mais un l-f je ne pense pas vu que le projectile est une flamme de 20m ^^, mais un lance patate inférieur à 10J pourquoi pas Idea .
Le problème c'est que la loi est bizarre pour les armes incendiaires et explosives comme j'ai dit plus haut c'est à creuser, mais là j'ai un peu la flemme ^^.

Il n'y aurait pas un étudiant en droit sur le fofo qui pourrait nous éclairer ?
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MessageSujet: Re: Législation?   Dim 9 Aoû - 13:02

Désolé de péter votre trip,mais on ne peut pas fabriquer n'importe quoi en dessus de 2 joules,car il est interdit de posséder un truc dévelloppant plus de 0.08J en étant mineur.

Donc.....je suis hors la loi depuis qq tps^^

Ah oui et parlez pas trop de terror*sme car ceux qui cherchent ces gens sur le web utilisent des mots clés,et connaissent l'adresse du site/forum sur lequel ils/il ont/a été utilisé/s .
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Sigismund
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MessageSujet: Re: Législation?   Dim 9 Aoû - 14:22

Au niveau de la législation, je vois pas trop comment on peut réglementer quelque chose d'artisanal...il fraudais se baser sur des critères précis (portée par exemple). Parce qu'une petite seringue remplie d'essence c'est aussi un LF après tout.

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MessageSujet: Re: Législation?   Dim 9 Aoû - 18:42

Même un briquet dans ce cas (bon ce n’est pas vraiment le même but, un briquet).

Par exemple, la personne qui a dit que le patator était autorisé pour un usage privée, elle a due le trouver quelque part quand même. scratch

Enfin bon, étant mineur, je risque moins que toi si je me fais prendre^^ (quoique j'en suis même pas sur).
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Sigismund
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MessageSujet: Re: Législation?   Dim 9 Aoû - 20:19

Ben à mon avis il n'y a pas de loi précise là dessus, étant donné que ce n'est pas courant. Donc en partant de ça, on est tranquille.

C'est vrai, ou c'est marqué qu'on a pas le droit de fabriquer un fusil à eau artisanal? Et de le remplir d'essence qu'on enflamme à la sortie?

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Darkshadow
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MessageSujet: Re: Législation?   Lun 18 Oct - 13:38

un petit up avec l'autorisation de l'admin (la classe Cool)

Donc j'ai demandé à mon père qui est magistrat et voici sa réponse:

_ "les lances-flammes artisanaux possèdent des caractéristiques similaires aux l-f militaires. Ils ont été fabriqués pour tirer ce qui en fait donc une arme (incendiaire) par nature de première catégorie. Les pocesseurs risquent la confiscations de leurs engins et des poursuites judiciaires pour détention et fabriquation d'armes illégales."
bon c'est pas 10 ans de prison non plus Rolling Eyes

le déo-briquet: un déodorant n'étant pas dangereux dans son utilisation principale, il est considéré en cas d'agression comme une arme par destination (au même titre qu'une bouteille en verre).

le patator: arme artisanale classé en 4eme catégorie (arme à gaz ou à air comprimé)

Après la loi étant assé floue, cela dépend du magistrat qui vous juge et des circonstances, du fait que vous soyez mineur ou pas.
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MessageSujet: Re: Législation?   Lun 18 Oct - 13:54

Nous voilà fixé; même si c'est ce que j'pensais depuis le début ^^.

Enfin maintenant on ne peux plus plaider l'ignorance (oui oui nul n'es censé ignorer la loi What a Face),... il ne nous reste plus qu'à plaider la folie, d’ailleurs en prétendant entendre des voix qui nous ordonne de brûler les hérétiques ça devrais passer Laughing.


J'pense que ça dépendra en grande partie des circonnstances, genre si un kikoo déclenche un feu il risque de prendre chers,...
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MessageSujet: Re: Législation?   Lun 18 Oct - 14:25

Voilà, ne pouvant s'appuyer précisément sur un article de la loi, cela dépendra des caractéristique de l'engin et des circonstance. Et du l'humeur du juge aussi LOL

À au fait c'est le l-f de nightmare qui a servi pour tirer cette conclusion (le pauvre Laughing hihihi)
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MessageSujet: Re: Législation?   Lun 18 Oct - 14:43

Si je donne son nom, son prénom, son adresse,... j'pourrais m'en sortir mr le juge,... ou la police est déjà en route What a Face ?

Sinon t'as dis quoi à ton père, enfin j'sais pas il n'a rien dis que tu t'intéresse plus ou moins au l-f ?
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Darkshadow
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MessageSujet: Re: Législation?   Lun 18 Oct - 18:42

en fait, je m'intèrresse un peu à son métier donc je lui pose souvent des questions. Tu te doute bien que j'ai tenté de dissimuler ca le plus possible: je lui ai montré aussi les patators et après le l-f de night "regarde ce que ce vilain garçon fabrique dans son jardin" lol
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MessageSujet: Re: Législation?   Mar 19 Oct - 8:07

Darkshadow a écrit:
je lui ai montré aussi les patators et après le l-f de night "regarde ce que ce vilain garçon fabrique dans son jardin" lol
Il a aimé? What a Face
Et puis je le fabrique pas dans mon jardin mais dans mon garage, nuance Razz.

Bref, ça nous aide pas trop toussa, m'enfin dans la mesure où l'utilitée du lf n'est pas incendiaire, je pense que ça passe...
Sinon les trucs de concert, spectacle,... seraient interdits.
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MessageSujet: Re: Législation?   Mar 19 Oct - 9:09

Nightmare a écrit:
Darkshadow a écrit:
je lui ai montré aussi les patators et après le l-f de night "regarde ce que ce vilain garçon fabrique dans son jardin" lol
Il a aimé? What a Face
Connaissant l'opinion de mon père sur les armes à feu (c'est le cas de le dire What a Face), pas sûre...
Toi tu es sérieux mais tout le monde ne le sait pas: imagine le ga qui débarque à l'ecole avec son lance flamme. Dans sa salle de classe, un petit allé retour de 4-5 secondes et c'est 30 morts.

L'utilité d'un l-f, c'et incendiaire: tu l'as fabriqué comme un l-f militaire.
Ex: je fabrique dans mon garage des mitrailleuses. Elles tirent comme des vrais, même caractéristique mais je les utilise pour tirer dans mon jardin, juste pour le fun.
-> et bien, mon coco ca reste une arme de première catégorie.
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MessageSujet: Re: Législation?   Mar 19 Oct - 16:34

Ouais mais par exemple, si je fabrique une lampe à souder, ils vont rien dire... Pourtant, l'effet est le même (à quelques mètres prés okay ^^).

Bon, je comprends que c'est le fait de l'avoir fait comme une arme qui pose pb, ça c'est chiant Rolling Eyes.
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Darkshadow
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MessageSujet: Re: Législation?   Mar 19 Oct - 21:50

Oui, voilà. Si, lors du contrôle ton allumage est démonté, ils ne pourront rien te dire; je pense.
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spetsnaz
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MessageSujet: Re: Législation?   Ven 4 Mar - 20:31

Salut, étant donnée que dans ma famille il y aura prochainement un avocat ( mon frère).

Je me suis posée la question de la légalité du lance-flamme.

Apres quelques SMS et email...

J'ai trouvé que on peut posséder un lance-flamme "artisanal" si son but premier n'est pas l'utilisation mais la conception.
Il n'est pas interdit de s'en servir du moment que l'utilisation reste modeste( ne pas faire feu tout les soirs a minuits dans son jardin, par exemple), occasionnel et sécurisé.

Un policier m'as avoué qu' il en avait déjà construit un avec son frère et m'as dit que en cas de contrôle il suffisait d'enlever l'allumage!

Mais si il est utiliser comme arme pour causer des dégâts matériel, on peut prendre 4 ans de prison ( maximum) et 5000€ d'amende.(motif de l'amende: irresponsabilité et comportement dangereux, utilisation d'arme incendiaire)

Mes sources: un avocat, un policier municipale, un prof de droit, mon frère

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Stein
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MessageSujet: Re: Législation?   Ven 4 Mar - 22:36

Bon, ça c'est une bonne chose; aucuns de nous en fait un usage illicite (enfin j'espère ^^).

Sympa de ramener ce type d'info Smile.


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Darkshadow
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MessageSujet: Re: Législation?   Sam 5 Mar - 19:55

Stein a écrit:
Bon, ça c'est une bonne chose; aucuns de nous en fait un usage illicite (enfin j'espère ^^).
What a Face Si Nightmare (enfin Stein maintenant) tu es dans l'illégalité! Je te rappelle que tu l'utilise dans un espace publique. Rappelle toi le lux 2 au bord du lac, je doute que le lac soit à toi, non? Suspect

Arrow A spetsnaz: Comme la dit night', c'est sympa de ta part de partager ca genre d'infos. Voilà qui vient confirmer mes dires. Après, la sanction peut dépendre d'une multitudes de facteurs et différera d'un magistrat à l'autre (de peux bien sur).
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Stein
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MessageSujet: Re: Législation?   Sam 5 Mar - 19:58

Si si, c'est mon lac bien sûr :p.
Enfin si je dois risquer ma maison alors que je peux le faire en sécurité près d'un lac faut pas abuser ^^.

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